M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDE, MISE EN PLACE ET GESTION D'UNE STRUCTURE D'INFORMATION ET D'ETUDE POUR LES ELUS ET LES CITOYENS, DANS LE CADRE DES NOUVEAUX POUVOIRS DEVOLUS AUX DEPARTEMENTS ET AUX COMMUNES PAR LA DECENTRA-LISATION.
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN (04160)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000134
Copié !
Historique
0044000134
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.