M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etude prealable a la constitution d'une afp sur le territoire de la commune d'auzet, dans le cadre de la mise en oeuvre des dispositions des articles l 113 1, l 113 2, l 135 2, l 135 12, du livre
@
Commune & Contact
Commune
AUZET (04140)#
Identifiants
Identifiant
043P0043003057
Copié !
Historique
0043003057
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.