M
Mission
Cette association a été dissoute.
L'association a pour objet la reflexion sur la mise en place d'un syndicat mixte, ainsi que la consultation des collectivites loca- les sur le projet de demande de classement du parc.
@
Commune & Contact
Commune
MOUSTIERS-SAINTE-MARIE (04360)#
Identifiants
Identifiant
043P0043002756
Copié !
Historique
0043002756
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.