M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etablissement gestion et entretien de tous travaux destines a per mettre ou faciliter l usage collectif des parties du lotissement placees sous le regime de la collectivite.
@
Commune & Contact
Commune
SEYNE (04140)#
Identifiants
Identifiant
043P0043001040
Copié !
Historique
0043001040
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1979-07-01
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.