M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploitation du reseau d eau et d assainissement du lieu dit.. vieil roustagne.. installe par m. andrau bernard du branchement au reseau communal eau et assainissement au raccordement eau et
@
Commune & Contact
Commune
BRUSQUET (04420)#
Identifiants
Identifiant
043P0043000555
Copié !
Historique
0043000555
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.