M
Mission
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES (03260)#
Identifiants
Identifiant
033S0033005673
Copié !
Historique
0033005673
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 033S
Observation : dernière date publication enregistrée :1992-07-15
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.