M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Creation de la deviation de sermoise - contribuer a l'elaboration
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SERMOISE (02220)#
Identifiants
Identifiant
024S0024006267
Copié !
Historique
0024006267
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 024S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.