Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
- Etudier le projet de lotissement présenté au cours du conseil municipal du 21/9/2005 de la commune - Obtenir toutes informations auprès de la municipalité pour une appréciation plus complètre du coùt du projet (terrains, l'étude, viabilisation, lesintérêts des emprunts) - Etre informées sur les travaux d'urgence liés aux réseaux de distribution de l'énergie et d'assainissement qui peuvent influer sur le projet - Etre informées et de participer à l'étude de tous projets nouveaux visant à modif
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AISNE
Commune & Contact
Commune
FRANCILLY-SELENCY (02100)Identifiants
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.