M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et
Domaines
- pêche — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
FERTE-CHEVRESIS (02270)#
Identifiants
Identifiant
023S0023001908
Copié !
Historique
0023001908
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.