Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
- la sauvegarde, la conservation, l'acquisition, et la mise en valeur,de tout objet, meuble, ouvrage, ecrit, insigne, symbole, ou autre ayant un rapport avec la profession notariale, et son passe, en france, et dans le monde .
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 022P0022008770
L'identifiant historique de l'association : 0022008770
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W022006218
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 022P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W022006218
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun