M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection, libre gestion et disposition des droits reels de ses membres, notamment sur le patrimoine immobilier ou mobilier des communes de cessieres, laniscourt, molinchart, mons-en-laonnois, montbavin, chaillevois et merlieux-et-fouquerolles
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
CESSIERES (02320)#
Identifiants
Identifiant
022P0022005934
Copié !
Historique
0022005934
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 022P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.