M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice en commun du droit de chasse sur les proprietes apparte- nant aux chasseurs et proprietaires a quelque titre que ce soit, sises sur le terroir de parfondeval et les terroirs limitrophes;
Domaines
- chasse — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
PARFONDEVAL (02360)#
Identifiants
Identifiant
022P0022005849
Copié !
Historique
0022005849
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 022P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.