M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Grouper les proprietaires et les habitants de la commune ainsi queles etrangers a la commune qui y seraient eventuellement admis,en vue du developpement du gibier par la protection,le repeuplement,
Domaines
- chasse — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
ORGEVAL (02000)#
Identifiants
Identifiant
022P0022003973
Copié !
Historique
0022003973
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 022P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.