M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Dans le respect du droit francais d'une part, des statuts de l'en-seignement catholique et des accords conclus au sein de l'ensei- gnement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion
Domaines
- éducation formation — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
TERGNIER (02700)#
Identifiants
Identifiant
022P0022001680
Copié !
Historique
0022001680
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 022P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.