M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Constitution d'un territoire de chasse grÂce  la mise en commun des droits de chasse detenus par les associes et  un remembrement cynegetique opere par voie de locations, d'echanges ou tout autre moyen contractuel afin de realiser les buts suivant
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01200)#
Identifiants
Identifiant
014S0014020239
Copié !
Historique
0014020239
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.