M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La defense du patrimoine foncier, b~ID~ti et non b~ID~ti l'evolution de la propriete fonciere au regard de l'evolution communale l'equite entreles proprietaireset le respect des droitsdu citoyen la legitimitede son droit d'observateur et de consultan
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
APREMONT (01100)#
Identifiants
Identifiant
014S0014019852
Copié !
Historique
0014019852
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
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