M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense du patrimoine foncier, b~ID~ti et non b~ID~ti evolution de la propriete fonciere au regard de l'evolution com- munale legitimite de son droit d'observateur et de consultant sauvegarde des sites naturels
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AIN
@
Commune & Contact
Commune
ECHALLON (01490)#
Identifiants
Identifiant
014S0014019527
Copié !
Historique
0014019527
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.