M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des interets collectifs ou individuels de ses adherents ; veiller au maintien de la proprete, de l'hygiene et du calme dans le lotissement ; veiller au respect des lois sur l'environnement ;
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01200)#
Identifiants
Identifiant
014S0014019439
Copié !
Historique
0014019439
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.