M
Mission
Cette association a été dissoute.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains, participer activement a la protection du patrimoine piscicole et
Domaines
- pêche — AIN
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-DU-FRENE (01430)#
Identifiants
Identifiant
014S0014013610
Copié !
Historique
0014013610
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.