M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faire respecter les recoltes et les proprietes, affermer les territoires de chasse, reprimer le braconnage, detruire les nuisibles, repeupler et en general prendre toutes dispositions relatives au droit de chasse.
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01200)#
Identifiants
Identifiant
014S0014012926
Copié !
Historique
0014012926
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.