M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente, notamment la
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
JUJURIEUX (01640)#
Identifiants
Identifiant
014S0014004018
Copié !
Historique
0014004018
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.