Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES BOIS DE FERNEY-VOLTAIRE CONTRE LES AGRESSIONS ET NUISANCES DE TOUTE NATURE. CONTRIBUTION A LA SAUVEGARDE DE CE PATRIMOINE. DIFFUSION DE DOCUMENTS ET ORGANISATION DE MANIFESTATIONS DIVERSES CONFORME A CET OBJET. COORDINATION AVEC LES ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR CET OBJETDANS CE CADRE L'ASSOCIATION EST HABILITEE A AGIR EN DEFENSE ET EN RECOURS DEVANT UNE JURIDICTION POUR LES BUTS POURSUIVIS ET LES INTERETS DE SES MEMBRES DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES ARTICLES 9 10 11 ET 12 DESDITS
Domaines
Commune & Contact
Commune
FERNEY-VOLTAIRE (01210)Identifiants
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 013S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.