M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETABLIR TOUTE RELATION CONSULTATION COOPERATION ET PARTENARIAT PROTOCOLAIRE OU SIMPLE AVEC TOUTES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES POUVANT FAVORISER L'EMERGENCE DE LA SOCIETE CIVILE . ASSURER AU CITOYEN L'EXERCICE DE SES DROITS SELON LE CONCEPT DES DROITS DE L'HOME EDICTE PAR LES PACTES ET CONVENTIONS DU DROIT PUBLIC INTERNATIONAL RATIFIE4S PAR LES PAYS CONCERNES.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — AIN
@
Commune & Contact
Commune
PREVESSIN-MOENS (01280)#
Identifiants
Identifiant
013S0013002013
Copié !
Historique
0013002013
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 013S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.