M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Portection des droits des locataires du caravaning
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — AIN
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GENIS-POUILLY (01630)#
Identifiants
Identifiant
013S0013002007
Copié !
Historique
0013002007
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 013S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.