M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtention et utilisation d'un terrain de tennis, representant le lot n° 14 au 'parc des tulipiers'
Domaines
- Tennis (tennis, longue paume) — AIN
@
Commune & Contact
Commune
PREVESSIN-MOENS (01280)#
Identifiants
Identifiant
013S0013002006
Copié !
Historique
0013002006
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 013S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.