M
Mission
Cette association a été dissoute.
Exploitation des installations de la plate-forme alimentec,dans lecadre d'une convention de mise a disposition des dites installations par le departement de l'ain.a ce titre alimentec gestion assurera l'entretien,la maintenance,la gestion,le
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-EN-BRESSE (01000)#
Identifiants
Identifiant
012P0012008040
Copié !
Historique
0012008040
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.