M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice de la chasse en commun entre les associes sur leurs terrains et des droits de chasse leur appartenant sur les communesde perrex et saint cyr sur menthon
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CYR-SUR-MENTHON (01380)#
Identifiants
Identifiant
012P0012007872
Copié !
Historique
0012007872
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.