M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Solidarite dans la lutte de serge gomes.elaboration et presentation aux legislateurs d'un projet de loi en matiere de risque medical sans reconnaissance de fautes.combler le vide juridique existant.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLIEU-LOYES-MOLLON (01800)#
Identifiants
Identifiant
012P0012007694
Copié !
Historique
0012007694
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.