M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion des subventions recues en faveur du personnel, notamment de la part du syndicat, dans l'esprit des decisions de son bureau en date des 22 juillet 1983 et 16 decembre 1983
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — AIN
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-EN-BRESSE (01000)#
Identifiants
Identifiant
012P0012006355
Copié !
Historique
0012006355
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1984-05-12
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.