M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice de la chasse en commun entre les associes sur leurs terrains et des droits de chasse leur appartenant sur les communessuivantes:curtafond,saint martin le chatel,confrancon
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
CURTAFOND (01310)#
Identifiants
Identifiant
012P0012003824
Copié !
Historique
0012003824
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1976-04-30
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.