M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET AMELIORATION DU CADRE DE VIE AINSI QUE LA MAITRISE DE L'URBANISATION EN VUE DE GARANTIR A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET A SES ENVIRONS UN DEVELOPPEMENT HARMONIEUX ET EQUILIBRE DES CONSTRUCTIONS SUR L'ENSEMBLE DE SON TERRITOIRE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ANGLEFORT (01350)#
Identifiants
Identifiant
011S0011004610
Copié !
Historique
0011004610
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.