M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer la defense des proprietaires et faire respecter la continuite du droit de propriete sur la commune de serrieres de briord - defendre l'activite agricole - veiller au maintien hors d'eau des terres ainsi qu'au maintien de niveaux de nappes phr
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SERRIERES-DE-BRIORD (01470)#
Identifiants
Identifiant
011S0011004403
Copié !
Historique
0011004403
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.