M
Mission
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-DE-BAVEL (01510)#
Identifiants
Identifiant
011S0011003966
Copié !
Historique
0011003966
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.