M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regroupement des proprietaires riverains de la voie ferree amberieu-villebois en cours de classement pour obtenir la priorited'achat des parcelles jouxtant leurs proprietes ou d'achat de
Domaines
- Environnement, cadre de vie — AIN
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SORLIN-EN-BUGEY (01150)#
Identifiants
Identifiant
011S0011003631
Copié !
Historique
0011003631
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.