M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer l'entretien, la remise en etat et la protection de l'interieur des batiments construits par le passe sur le territoire de la commune de la burbanche
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BURBANCHE (01510)#
Identifiants
Identifiant
011S0011003352
Copié !
Historique
0011003352
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.