SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DE HAUTEVILLE- LOMPNES

Activité

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau. Il se peut que l'association n'ait pas eu de modification récemment (seul un changement de situation depuis 2009 déclenche le transfert vers le nouveau répertoire des associations, le RNA). Il est aussi possible qu'elle ait été transférée sans que l'on puisse retrouver de façon automatique le nouvel enregistrement.

Projet porté

Defendre par tous les moyens en son pouvoir, en accord avec le groupement departemental de l'ain et la federation nationale des mutiles du travail, assures sociaux, invalides civils et leurs

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

HAUTEVILLE-LOMPNES (01110)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 011S0011002600

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0011002600

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 011S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun