Les associations de : TERRITOIRE DE BELFORT - défense des contribuables

• Commune de Bessoncourt (90012)

  • ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES FONCIERS DE TREVENANS
    Création - 2007-02-01 Dissolution - 2010-06-18
    créer une amicale pour faire respecter les droits et les intérêts des propriétaires fonciers de la zone NAH dans les transactions à venir
    Fiche d'assoce

• Commune de Essert (90039)

  • ASSOCIATION POUR LA TELEDISTRIBUTION AU COTEAU D'ESSERT
    Création - 1993-02-19 Dissolution - 2013-12-06
    Gérer les services collectifs distribués par câble et d'être l'interface entres les adhérents de l'A.T.C.E. et lle fournisseur de ces services, notamment pour le recouvrement des quittances. Dans les limites des attributions fixées ci-dessus : défendre les intérêts matériels et moraux de ses adhérents, établir des liens avec d'autres associations et représenter ses adhérents auprès des organismes publics
    Fiche d'assoce