DÉFENDRE L'ENVIRONNEMENT DES COMBES 70
Création - 2023-11-13
défendre l'environnement et protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, la qualité des paysages, des sites et du patrimoine du département de la Haute-Saône, du territoire de la communauté de communes des Combes, et plus particulièrement les communes d'Aroz, Baignes, Boursières, Bucey-lès-Traves, Chantes, Chassey-lès-Scey, Chemilly, Clans, Confracourt, Ferrières-lès-Scey, La Neuvelle-lès-Scey, La Romaine, Mailley-et-Chazelot, Neuvelle-lès-la-Charité, Noidans-le-Ferroux, Ovanches, Pontcey, Raze, Rosey, Rupt-sur-Saône, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Soing-Cubry-et-Charentenay, Traves, Velle-le-Chatel, Velleguindry-et-Levrecey, Vy-le-Ferroux, Vy-les-Rupt et se réfère à la "convention européenne du paysage", sur le territoire des communes d'Aroz, Baignes, Boursières, Bucey-lès-Traves, Chantes, Chassey-lès-Scey, Chemilly, Clans, Confracourt, Ferrièes-lès-Scey, La Neuvelle-lès-Scey, La Romaine, Mailley-et-Chazelot, Neuvelle-lès-la-Charité, Noidans-le-Ferroux, Ovanches, Pontcey, Raze