M
Mission
Le Comité des Œuvres Sociales des Services Municipaux de la ville de l'Etang-Salé a pour but d'instituer en faveur du personnel municipal, toutes les formes d'aides jugées opportunes : financière, matérielle ou culturelle
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 CIVIS
@
Commune & Contact
Commune
L'ETANG-SALE (97427)Siège INSEE
73 AVENUE RAYMOND BARRE, 97427 L'ETANG-SALEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9R2011457
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993646793
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
Journal Officiel
Création
2025-09-15
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion :
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr