COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINT-LOUIS

Active Saint-Louis 1986-11-18
M

Mission

instituer en faveur du personnel communal toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles ou culturelles etc.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 CIVIS
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Louis (97450)

Associations de Saint-Louis

Contact

#

Identifiants

RNA
W9R2002385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9742001003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9R2S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr