COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE SAINT-JOSEPH

Active Saint-Joseph 2006-02-22
M

Mission

promouvoir en faveur du personnel municipal, du ccas et de la caisse des écoles et de leurs familles, des activités de loisirs à caractère sportif, social, culturel et artistique mais également d'instituer en leur faveur toutes les formes d'aides, sur les activités organisées par le cos, jugées opportunes au niveau financier, matériel ; organiser dans le cadre sportif l'association des compétitions en faveur des adhérents, ainsi que de tout public, y compris les personnes en situation de handicap, des jeunes et des personnes âgées ; pouvoir ouvrir des actions aux non adhérents, dans cette situation les bénéficiaires s'acquitteront au minimum du prix coûtant de l'activité, à ce prix s'ajoutera éventuellement les frais de transport et de repas si ceux-ci sont inclus dans l'offre ; aucune réduction cos ne leurs sera appliquée ;

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Sud
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Joseph (97480)

Associations de Saint-Joseph

Contact

#

Identifiants

RNA
W9R2000827
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9R2S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr