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ASSOCIATION DE TRAITEMENTS DES BATTERIES DE LA RÉUNION (A.T.B.R.)

Activité

Projet porté

collecte des déchets accumulateurs automobiles et industriels en vue de leur valorisation ou élimination ; l’association permet de mettre en œuvre les moyens de répondre aux obligations réglementaires liées au traitement de ces déchets et notamment aux décrets N°2009-1139 du 22 septembre 2009 et n°2011-828 du 11 juillet 201, relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à leur valorisation, et les textes ultérieurs, notamment les articles R543-124 et suivants du Code de l’Environnement)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saint-Paul (97435)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9R1002416

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9741006286

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9R4S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun