COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE DUCOS ET SES ETABLISSEMENTS PUBLICS

Active Ducos 1987-06-01
M

Mission

la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du C.C.A.S. et de la Caisse des Ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. Le Comité propose d'encourager et d'aider ses membres à pratiquer des activités physiques sportives.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ducos (97224)

Associations de Ducos

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3000401
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9723000368
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M3S

Activité

maisons de la culture, office municipal, centres culturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr