COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE DUCOS ET SES ETABLISSEMENTS PUBLICS

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Creation, developpement, gestion des oeuvres sociales ; institution de toutes for mes d'aides jugees opportunes : financieres, materielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimile, du c.c.a.s. et de la caisse des ecoles

@

Commune & Contact

Commune

(00000)

Associations de Ducos

#

Identifiants

Identifiant
9M3S9723000368
Copié !
Historique
9723000368
Copié !
RNA
W9M3000401
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M3S

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.