M
Mission
veiller aux interets et faire valoir les droits des personnes qui ont signe des contrats de constructions de maisons individuelles et des promesses de vente de terrains du lotissement beau plan.
Domaines
- gestion financière, gestion immobilière 👉 Nord Grande Terre
- information communication 👉 Nord Grande Terre
@
Commune & Contact
Commune
Le Moule (97160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G2012844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712003859
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G2S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
gestion financière, gestion immobilière
information communication
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr