le petit entretien complémentaire qui ne remet pas en cause la prise en charge, dans le domaine communal, des emprises, réseaux publics et espaces verts du lotissement laporte accepté par le conseil municipal, par le vote du 27 avril 2000. le respect et l'observation des servitudes, charges et conditions résultant du cahier des charges de ceux-ci
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
gestion financière, gestion immobilière - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G2001511
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
L'identifiant historique de l'association : 9712008116
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G2S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Reprise => date 3 MAI 2011 - DOSSIER CREE SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712008116
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun