TECHNIQUE D’UTILITÉ SANITAIRE ET SOCIALE (A.T.U.S.S.)

Active Petit-Canal 1997-04-09
M

Mission

promouvoir le développement économique , local de petit canal , port-louis, anse-bertrand, dans le cadre du programme leader ii et de tout autre programme pouvant favoriser le développement de cette région

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Petit-Canal (97131)

Associations de Petit-Canal

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G2008738
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712004961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G2S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association à but commercial, développement économique

mouvements de consommateurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr