M
Mission
recevoir du lotisseur les terrains, voiries et équipements communs. Entretien des biens communs notamment voies espaces verts canalisations et réseaux, éclairages, création de sous équipements nouveaux, répartition des dépenses de gestion et d'entretien
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Nord Basse-Terre
@
Commune & Contact
Commune
Petit-Bourg (97170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G1004056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr