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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE PETIT BOURG ( COSVP-B )

Activité

Projet porté

indépendamment de toute considération politique, syndicale et religieuse : contribuer au bien être des agents et des familles des agents de la collectivité; il privilégie les actions de solidarité, notamment en direction des salariés; les aides apportées par l'association seront d'ordre matériel et moral; l'activité du comité s'exerce en faveur du personnel communal et ses établissements publics ( caisse des écoles, centre communal d'action sociale); aux agents contractuels en service depuis 6 mois et ce, dans la limite de la durée de leur contrat; a cet effet, le C.O.S.V.P-B a compétence pour créer, développer, gérer directement ou indirectement les activités et prestations à caractère social, au bénéfice des agents, actifs et retraités, relevant administrativement et financièrement de la collectivité et au bénéfice de leur famille; ces activités et prestations comprennent : les activités sociales et culturelles tendant à l'amélioration des conditions de bien-être, l'accès aux loisirs et la pratique sportive ; les autres activités compatibles avec la compétence sociale et éducative d'un C.O.S. ; le C.O.S.V.P-B assure soit directement la gestion des activités sociales et culturelles de toutes natures citées ci-dessus, soit les délègue à des organismes par voie de convention ; le C.O.S.V.P-B recherchera et favorisera toute initiative tendant à améliorer ses activités dans le cadre d'une action sociale de concert avec d'autres organismes ou associations poursuivant les mêmes buts

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Petit-Bourg (97170)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G1001716

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 802236463

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 80223646300013

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun