UNION POUR ST-BRICE Active Saint-Brice-sous-Forêt Défense & Sauvegarde W952002372 Créée en 2002 defendre les interets de la ville et soutenir l'action de la majorite Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Brice-sous-Forêt (95350) Identifiants RNAW952002372 HIST.0952008169 Historique Créée le 08/02/2002, dernière déclaration le 08/02/2002 4 évènements 08/02/2002 Création 08/02/2002 Dernière déclaration 23/02/2002 Publication au Journal Officiel 18/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.